I. Dans le Cadre de cet Accord: Seve, Paris Hosting, et les Sociétés rattachées peuvent Intervenir comme Hébergeur sans Modification du Contrat en Cours.

II. Paris Hosting ne peut pas être tenu pour responsable du Contenu des Sites Hébergés sur ses Serveurs.
Paris Hosting ne peut pas Analyser toutes les Pages installées ou modifiées par ses Clients.
Cependant, nous nous réservons le droit de Supprimer n'importe quelle page de nos serveurs qui suite à notre Analyse Viole nos règles et directives.
Les utilisateurs sont seuls Responsables de toutes les Pages contenues dans leur Dossier, et peuvent être jugés légalement responsables du contenu de leur Site Web.

III. Paris Hosting peut fermer le Compte d'un Utilisateur à tout moment, sans préavis, lorsque ce dernier Viole ces directives.
Paris Hosting peut aussi fermer le Compte d'un Utilisateur lorsque son comportement semble en contradiction avec les Intérêts de Paris Hosting ou de l'un de ses Partenaires ou Associés.
Les pages qui s'avèrent Violer ces Conditions peuvent être sujettes à leur suppression de nos Serveurs et leur Webmaster Interdit de notre Réseau.

Ce qui suit est une liste non exhaustive des contenus et des comportements qui sont INACCEPTABLES chez Paris Hosting.
   a. Contenu ou liens sur la nudité, la pornographie, ou aux sites réservés aux Adultes, au sexe, à la violence extrême, ou au langage ne respectant pas autrui.
   b. Contenu qui favorise, contient, ou lie aux warez, aux cracks de logiciels, aux hacks, ou à leurs utilitaires, ou à toute autre information de piraterie, dans des buts éducatifs ou pas.
   c. Contenu qui a fait sa promotion par l'envoi de Mails non sollicités (Spamming) ou expédie des séries de Mails de manière frauduleuse, ou des pages qui favorisent l'envoi de Mails non sollicités.
    Les utilisateurs qui utilisent les ressources de Paris Hosting, y compris des adresses E-mail, pour envoyer des Mails non sollicités sont sujets également à des Poursuites Judiciaires, Conformément à la Loi.
   d. Contenu qui fournit des copies de Copyrights, de marques déposées, de brevets, de secrets commerciaux ou de toutes autres infractions de propriétés intellectuelles.
   e. Contenu raciste, ou extrêmement blessant pour des personnes, y compris le contenu qui aggrave, harcèle, menace, diffame, ou maltraite les autres.
   f. Stockage de dossiers, de fichiers, sans rapport direct avec le but initial du Site.
   g. Site Privé protégé par Mot de Passe, caché, ou des pages limitées d'accès (toutes les pages du Site doivent être accessibles à la communauté d'Internet).
   h. Site qui exploite des images d'enfants de moins de 18 ans.
   i. Dossiers binaires, téléchargements, etc. qui ne sont pas liés à l'activité du Site.
   j. Contenu ou liens ou participations à des pyramides financières, jeux de Casinos, loteries, etc.
   k. Contenu qui transmet ou révèle des informations personnelles d'identification ou des informations privées sur des individus en dessous de 13 ans ou en liaison avec des éléments orientés sur des individus en dessous de l'âge de 13 ans sans le consentement parental vérifiable.
   l. Contenu qui fournit, vend, ou offre de vendre: des substances ou matériels en vente restreinte, des drogues illégales et de la contrebande de drogue, alcool, armes, ou matériels piratés, de la pornographie ou des produits relatifs au sexe, des programmes pour attaquer des Serveurs, des marchandises illégales, les services d'escorte, le savoir faire industriel, ou fournir des marchandises ou des armes illégales, fournir des informations pour casser des copyrights ou de marques déposées, pour détruire d'autres propriétés, ou pour nuire à des personnes ou à des animaux.
   m. Contenu qui permet à n'importe quel tiers de participer, à ce qui suit: décompilation de logiciels ou apparentés afin de reconstituer le code source ou la structure ou l'ordre fondamental de sa technologie. Mots de Passe piratés, individuels ou permettant l'Accès à des Sites Payants. Changement des notices et/ou des attributs de copyrights (à moins d'une Autorisation écrite par l'Auteur/Propriétaire) et pratiques rattachées.

IV. Paris Hosting fournit l'espace pour accueillir des pages mais ne peut garantir les liaisons extérieures à ses Services, ni fournir des garanties au sujet de la fiabilité de cet espace ou aux services relatifs.
Paris Hosting n'est pas responsable d'aucune suppression, changement ou perte de données dues aux pannes de réseau, de système, ou dû à la corruption du dossier, à la suppression accidentelle ou à toutes autres raisons.
Paris Hosting ne peut pas fournir de garantie au sujet de la fiabilité, de la vitesse ou de l'uniformité des Serveurs, et ne peut pas être jugé responsable pour de tels faits.
   a. Les Utilisateurs doivent régulièrement surveiller et créer des protections de leurs propres dossiers, et acceptent d'employer les ressources et l'infrastructure de Paris Hosting à leur propre risque.
   Le service d'Hébergements est "tel quel" sans garanties de toutes sortes, exprimées ou implicites.
   Ni Paris Hosting ni ses associés ne fournissent une quelconque garantie en ce qui concerne le contenu, l'information, les services ou produit fourni en même temps que ses Services.
   b. Paris Hosting et ses associés ne donnent aucune garantie de l'exactitude ou de la perfection de n'importe quelle information contenue dans les Sites Web et ne sont pas responsables des erreurs ou omissions résultant de l'utilisation d'une telle information, tout échec, retards ou interruptions dans la fourniture de n'importe quel contenu ou services installés sur nos serveurs ou les pertes ou dommages résultants de l'utilisation du contenu ou des services fournis.
   c. Paris Hosting peut également lier ou inclure sur ses ressources des informations fournies par des tiers associés ou fournisseurs.
    Nous ne garantissons pas la fiabilité de ces informations, ni que l'inclusion de ces informations implique notre recommandation à ces services, nous les fournissons simplement pour vous aider dans la création de votre site Web et pour fournir une valeur supplémentaire à nos Services.
   d. Vous acceptez de garantir Paris Hosting et ses associés contre toutes les charges, y compris les honoraires, résultant de votre utilisation de ce service.
    Ceci inclut expressément votre responsabilité qui résulte de la violation ou de l'infraction à des droits de propriétés ou aux copyrights et à n'importe quel matériel litigieux ou illégal contenu dans votre site Web.
   e. Comme les Sites hébergés par Paris Hosting sont analysés par des Instituts de Statistiques, nous nous réservons le droit d'inclure le trafic produit par tous les Sites hébergés dans notre comptabilité globale des pages vues, des utilisateurs uniques et autres mesures d'utilisations.

V. Ceci nous conduit à fournir à des compagnies de mesure du trafic, toutes les Adresses URL hébergées par nos soins pour l'utilisation dans leur projection du trafic global des services d'hébergements de Paris Hosting.
   a. Nous demandons expressément à tous les Sites hébergés de présenter une bannière de Paris Hosting.
    Dans la période d'hébergement Gratuit, chaque page servie par nos serveurs sera complétée d'une bannière Publicitaire.
    Toutes les tentatives afin d'éviter cet affichage seront considérées comme une violation de cet accord et le site pourra être supprimé immédiatement.
   b. Paris Hosting a prévu des dispositions pour les utilisateurs qui ne désirent pas de publicité sur leur Site et d'avoir un Site annexe réservé à la Publicité pour de petits honoraires mensuels.
   Dans ce cas, tous les autres aspects de ces Articles s'appliquent toujours.

VI. Autres Règles et Directives:
   a. Chaque Utilisateur est responsable de la Conception et de la Mise à jour de son Site Web.
   b. Des comptes d'utilisateurs hébergés à titre gratuit peuvent être supprimés après 60 jours s'il n'y a aucune activité sur le compte, afin de libérer les ressources inutilisées.
   c. Chaque utilisateur est prié d'avoir un seul compte. Des comptes multiples peuvent être pris mais seulement si chaque Site contient des thèmes complètement différents.
   d. Les Sites de e-commerce sont bienvenus et encouragés par Paris Hosting.
   e. Les Sites hébergés par Paris Hosting PEUVENT être utilisés comme entrée vers un autre Site SEULEMENT si le visiteur n'est pas redirigé de façon Permanente vers un Site hébergé chez un autre fournisseur.

VII. Paris Hosting se réserve le droit de modifier ou de changer ces directives à tout moment sans avis préalable.

VIII. Les Sites Paris Hosting et Paris Hosting font l'objet de la déclaration CNIL N° 816872 en date du 22 août 2002.

L'Equipe Paris Hosting.